Archive for June 17th, 2016

Le Conseil national du parti socialiste a approuvé samedi à l’unanimité l’organisation d’une primaire ouverte à une partie de la gauche en vue de l’élection présidentielle de 2017. Elle se tiendra les 22 et 29 janvier 2017.

C’est une première pour un président sortant dans la Ve république : François Hollande ne sera pas le candidat présumé du parti socialiste et devra, selon toute vraisemblance, passer par une primaire pour se représenter en 2017.

Le Conseil national du parti socialiste a approuvé samedi 18 juin, à l’unanimité, une résolution affirmant que, “faute de soutien des Verts et du PCF à une primaire de toute la gauche, le Parti socialiste décide d’organiser une primaire ouverte aux acteurs de la Belle Alliance populaire et [à] tous ceux qui soutiendraient la démarche”.

Le premier secrétaire du PS, Jean-Christophe Cambadélis, avait annoncé vendredi qu’il comptait proposer au Conseil national l’organisation de cette primaire ouverte à tous les citoyens, mais resserrée sur le périmètre politique de la Belle Alliance populaire (PS, PRG, écologistes progouvernement).

“Je crois que le président de la République a hâte d’expliquer quels ont été ses choix […] et de souligner devant l’ensemble des Français comment il a réussi et comment les résultats, que ce soit de la croissance ou de l’emploi, sont bons aujourd’hui et comment tous les indicateurs sont au vert”, a-t-il expliqué samedi à TF1, réitérant son souhaite que François Hollande se soumette à la primaire.

“Si je ne suis pas en mesure de remporter la primaire, comment pourrais-je espérer remporter la présidentielle ?”, a confié à des visiteurs le chef de l’État, élu en 2012 après avoir remporté la primaire de son parti.

>> À lire sur France 24 : “Quatre Français sur cinq ne veulent pas que François Hollande se représente en 2017”

Le calendrier proposé apparaît sur mesure pour le président de la République : le texte propose d’organiser ces “primaires de l’unité les 22 et 29 janvier”. La date d’ouverture des candidatures est fixée au 1er décembre et leur clôture au 15 décembre.

“Relégitimer” le président sortant

Selon des informations obtenues par Le Monde, l’initiative de la primaire a été “prise de concert directement entre Solférino et l’Élysée”. Pour le chef de l’État, il s’agit en effet d’une occasion de se “relégitimer” au sein de la gauche.

Une “relégitimation” qui satisferait bien peu les frondeurs, dont Benoît Hamon, député et ancien ministre de l’aile gauche du PS. Il estime que cette primaire est la preuve qu’il n’y a “plus de candidat naturel” du PS à la présidentielle.

Sentiment partagé dans l’opposition : “C’est un peu le dernier clou sur le cercueil électoral du Parti socialiste que d’imposer à un sortant […] de passer par une primaire”, a ironisé sur BFMTV Thierry Solère (LR), président du comité d’organisation de la primaire de droite.

À gauche, dans le camp des partisans de la primaire, les réactions étaient contrastées samedi. Si la cheffe de file de la motion D du dernier congrès (“La Fabrique”) Karine Berger a applaudi, celui de la motion B Christian Paul est resté prudent.

“Nous voulons toutes les modalités de 2011, avec 10.000 bureaux de votes, et un filtre efficace pour distinguer les candidatures sérieuses des candidatures anecdotiques”, a expliqué à l’AFP François Kalfon, porte-parole de l’ancien ministre de l’Économie Arnaud Montebourg, qui n’exclut pas d’être candidat.

En réponse à la demande de M. Kalfon, qui souhaitait qu’il soit clairement dit que les modalités seraient celles de 2011, la direction du PS a introduit dans son texte initial une phrase affirmant que “les modalités de vote et de débat s’inspireront des primaires citoyennes de 2011”.

Le texte prévoit aussi que ces modalités seront “fixées par le comité d’organisation et de suivi des primaires, soumises à nos partenaires et ratifiées pour ce qui concerne le Parti socialiste par un Conseil national dimanche 2 octobre”.

Avec AFP

Première publication : 18/06/2016

Le Conseil national du parti socialiste a approuvé samedi à l’unanimité l’organisation d’une primaire ouverte à une partie de la gauche en vue de l’élection présidentielle de 2017. Elle se tiendra les 22 et 29 janvier 2017.

C’est une première pour un président sortant dans la Ve république : François Hollande ne sera pas le candidat présumé du parti socialiste et devra, selon toute vraisemblance, passer par une primaire pour se représenter en 2017.

Le Conseil national du parti socialiste a approuvé samedi 18 juin, à l’unanimité, une résolution affirmant que, “faute de soutien des Verts et du PCF à une primaire de toute la gauche, le Parti socialiste décide d’organiser une primaire ouverte aux acteurs de la Belle Alliance populaire et [à] tous ceux qui soutiendraient la démarche”.

Le premier secrétaire du PS, Jean-Christophe Cambadélis, avait annoncé vendredi qu’il comptait proposer au Conseil national l’organisation de cette primaire ouverte à tous les citoyens, mais resserrée sur le périmètre politique de la Belle Alliance populaire (PS, PRG, écologistes progouvernement).

“Je crois que le président de la République a hâte d’expliquer quels ont été ses choix […] et de souligner devant l’ensemble des Français comment il a réussi et comment les résultats, que ce soit de la croissance ou de l’emploi, sont bons aujourd’hui et comment tous les indicateurs sont au vert”, a-t-il expliqué samedi à TF1, réitérant son souhaite que François Hollande se soumette à la primaire.

“Si je ne suis pas en mesure de remporter la primaire, comment pourrais-je espérer remporter la présidentielle ?”, a confié à des visiteurs le chef de l’État, élu en 2012 après avoir remporté la primaire de son parti.

>> À lire sur France 24 : “Quatre Français sur cinq ne veulent pas que François Hollande se représente en 2017”

Le calendrier proposé apparaît sur mesure pour le président de la République : le texte propose d’organiser ces “primaires de l’unité les 22 et 29 janvier”. La date d’ouverture des candidatures est fixée au 1er décembre et leur clôture au 15 décembre.

“Relégitimer” le président sortant

Selon des informations obtenues par Le Monde, l’initiative de la primaire a été “prise de concert directement entre Solférino et l’Élysée”. Pour le chef de l’État, il s’agit en effet d’une occasion de se “relégitimer” au sein de la gauche.

Une “relégitimation” qui satisferait bien peu les frondeurs, dont Benoît Hamon, député et ancien ministre de l’aile gauche du PS. Il estime que cette primaire est la preuve qu’il n’y a “plus de candidat naturel” du PS à la présidentielle.

Sentiment partagé dans l’opposition : “C’est un peu le dernier clou sur le cercueil électoral du Parti socialiste que d’imposer à un sortant […] de passer par une primaire”, a ironisé sur BFMTV Thierry Solère (LR), président du comité d’organisation de la primaire de droite.

À gauche, dans le camp des partisans de la primaire, les réactions étaient contrastées samedi. Si la cheffe de file de la motion D du dernier congrès (“La Fabrique”) Karine Berger a applaudi, celui de la motion B Christian Paul est resté prudent.

“Nous voulons toutes les modalités de 2011, avec 10.000 bureaux de votes, et un filtre efficace pour distinguer les candidatures sérieuses des candidatures anecdotiques”, a expliqué à l’AFP François Kalfon, porte-parole de l’ancien ministre de l’Économie Arnaud Montebourg, qui n’exclut pas d’être candidat.

En réponse à la demande de M. Kalfon, qui souhaitait qu’il soit clairement dit que les modalités seraient celles de 2011, la direction du PS a introduit dans son texte initial une phrase affirmant que “les modalités de vote et de débat s’inspireront des primaires citoyennes de 2011”.

Le texte prévoit aussi que ces modalités seront “fixées par le comité d’organisation et de suivi des primaires, soumises à nos partenaires et ratifiées pour ce qui concerne le Parti socialiste par un Conseil national dimanche 2 octobre”.

Avec AFP

Première publication : 18/06/2016

La loi sur les discriminations liées à la pauvreté, adoptée le 14 juin en France, a tout d’abord une portée symbolique. Mais elle peut devenir un redoutable outil juridique pour les associations de terrain en cas de “class action”. Explications.

Après l’Afrique du Sud, l’Allemagne ou le Royaume-Uni, la discrimination envers les plus démunis sera désormais punie par la loi française. Un an après l’approbation du Sénat, l’Assemblée a voté, mardi 14 juin, l’introduction d’un 21e critère de discrimination dans le code pénal et le code du Travail sur une proposition de loi socialiste.

À l’instar d’autres discriminations, comme le racisme ou l’homophobie, ceux qui se rendront coupables de tels actes envers des personnes à raison “de la particulière vulnérabilité résultant de leur situation économique, apparente ou connue” s’exposeront désormais à des peines pouvant aller jusqu’à 45 000 euros d’amende et trois ans de prison. Seront réprimés les comportements discriminatoires aboutissant à des exclusions d’accès aux biens et aux services, mais non les propos et discours, déjà réprimés par le délit d’injure, a précisé le rapporteur à l’Assemblée, Michel Ménard.

“Ce nouveau critère est une conquête sociale portée depuis longtemps par l’association ATD Quart monde”, a souligné l’initiateur du texte, le sénateur PS Yannick Vaugrenard, dans un communiqué. Pourtant, l’association contactée par France 24 admet que dans les faits, il sera extrêmement difficile de prouver la discrimination dont est victime une personne pauvre. “Mais faire passer ce critère de discrimination dans la loi est la seule façon de faire comprendre le caractère inacceptable des comportements de discrimination” explique-t-on chez ATD Quart monde.

La loi s’appliquerait lorsqu’il est possible de prouver clairement que des règles différentes sont instaurées pour les plus défavorisés, comme ce fut le cas pour cette famille expulsée du musée d’Orsay en 2013 après des plaintes de visiteurs sur leur “odeur”. “Le vigile leur aurait-il demandé de quitter les lieux à cause de leur ‘odeur’ s’ils portaient des manteaux de fourrure ? ” interroge ATD Quart-monde, dont l’un des bénévoles accompagnait la famille au moment des faits. Aujourd’hui, ce type de comportement passerait sous le coup de la loi adoptée le 14 juin.

Peu de poursuites pénales

Il ne faut pas s’attendre pour autant à une explosion du nombre de procès, estiment les spécialistes. “Une personne victime de discrimination n’agit que très rarement”, indique Me Octave Lemiale, avocat en droit du travail et chargé de cours magistral à l’université Reims Champagne-Ardenne, à France 24. “Les discriminations sont insidieuses. Il arrive que les victimes intériorisent le fait qu’il est normal qu’elles soient des victimes. Et parfois, l’auteur des discriminations ne se rend pas compte lui-même de son comportement discriminant”, constate-t-il au quotidien.

À ce jour, le taux de condamnations pour discrimination reste très faible. Seuls 13 cas, toutes discriminations confondues, ont engendré l’engagement de la responsabilité pénale en 2013. Un argument repris lors des débats parlementaires par les opposants au projet de loi qui mettent en doute l’intérêt juridique du texte. “Cette proposition de loi apparaît davantage comme un texte d’affichage”, lançait mardi à la tribune le député LR Patrice Verchère. “Votre texte va poser des problèmes juridiques incommensurables, aggraver encore l’insécurité juridique dont souffre notre pays, par la création de règles et normes de plus en plus floues” ajoutait-il, appelant son groupe à s’abstenir. L’UDI a adopté la même opposition de principe.

“C’est pourtant comme cela que la lutte contre l’homophobie ou le racisme a avancé”, observe Me Octave Lemiale qui souligne la portée symbolique et éducative du texte. “Puisque c’est marqué dans la loi, désormais tout le monde sait qu’il est illégal de traiter les pauvres de façon différente et nous espérons une prise de conscience de la société sur ces comportements illégitimes”, précise à Dominique Schaffhauser, juriste bénévole pour ATD Quart-monde, à France 24.

Bientôt des “class action ” dans des cas de discrimination ?

Un autre dispositif juridique, passé en première lecture à l’Assemblée nationale, pourrait venir porter un coup d’accélérateur aux condamnations en masse des comportements anti-pauvres devant la justice. Il s’agit de la loi de modernisation de la justice qui veut permettre d’étendre les possibilités de “class action” aux cas de discrimination.

Pour Me Lemiale “cette loi va permettre aux associations de terrain de rassembler des cas et de saisir la justice par exemple contre une assurance qui possède un immeuble, ou un bailleur social si la récurrence d’un comportement discriminatoire est prouvée”.

D’après les chiffres de l’Insee en 2013, la France compte 4,8 millions de pauvres, soit 7,9 % de la population vivant avec moins de 814 euros par mois (pour une personne seule).

Première publication : 18/06/2016

Deux proches de Larossi Abballa, le tueur présumé du couple de policiers à Magnanville, ont été présentés aux juges antiterroristes samedi. Le parquet a requis la mise en examen des deux suspects et ouvert une information judiciaire.

Saad Rajraji et Charaf-Din Aberouz, 27 et 29 ans, deux proches de Larossi Abballa, le tueur présumé du couple de policiers à Magnanville (Yvelines), ont été présentés samedi 18 juin aux juges antiterroristes. Un troisième suspect, âgé de 24 ans et également placé en garde à vue, a lui été relâché.

>> À lire sur France 24 : “Hollande rend hommage à ‘deux héros du quotidien'”

Tous trois avaient été arrêtés au lendemain des meurtres. Selon Karim Hakiki, envoyé spécial de France 24 à Levallois-Perret, où se trouve le siège de la Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI), lieu de garde à vue des suspects, ces arrestations avaient été suivies de perquisitions, notamment chez Charaf-Din Aberouz qui “habite le même immeuble que Larossi Abballa, aux Mureaux”.

“Les policiers ont trouvé chez lui une grande documentation jihadiste, un plan du département de la Seine-Saint-Denis avec la mention de tous les commissariats et, enfin, ils ont également trouvé dans son matériel informatique des liens, des messages en relation avec des candidats au départ en Syrie”, a détaillé le journaliste.

Charaf-Din Aberouz, le recruteur

Saad Rajraji et Charaf-Din Aberouz sont connus de l’antiterrorisme français. Ils avaient été condamnés à cinq ans de prison ferme avec Abballa en septembre 2013 lors du procès d’une filière d’envoi de jihadistes au Pakistan.

Selon des informations révélées samedi par Le Point, Charaf-Din Aberouz et Larossi Abballa auraient fait partie “d’un groupe de sept Français soupçonnés d’entretenir des liens avec des talibans et Al-Qaïda”. L’hebdomadaire, qui a obtenu des informations inédites de l’administration pénitentiaire, affirme que, pendant sa détention, Charaf-Din Aberouz est qualifié de “radicalisé”, se comporte “en recruteur”, “démarche les détenus arrivants, fait la promotion de l’islam et débute l’enseignement des individus qu’il prend sous sa tutelle”.

>> À lire sur France 24 : “Ce que l’on sait de Larossi Abbala, tueur au nom du jihad”

Parmi les comportements inquiétants du prisonnier, les gardiens rapportent que Charaf-Din Aberouz se réjouit, le 31 décembre 2014, à l’annonce de la mort d’Hervé Gourdel en Algérie. En raison de son prosélytisme, le détenu changera cinq fois de prisons au cours de sa détention, note Le Point.

Au gré de ces changements d’établissements, Charaf-Din Aberouz se lie d’amitié avec Maximilien Thibaut, membre du groupe Forsane Alizza. Il fait également la connaissance de Teddy Valcy, “relation bien connue des frères Kouachi et d’Amedy Coulibaly, auteurs des attentats de janvier [2015, NDLR]”.

Information judiciaire ouverte

Le parquet antiterroriste de Paris a ouvert samedi une information judiciaire sous les motifs d’assassinats sur personnes dépositaires de l’autorité publique […] et complicité de ce crime, séquestration […] d’un mineur âgé de moins de quinze ans et de participation à une association de malfaiteurs terroristes […] dans le but de comprendre comment ces différentes connexions et complicités ont pu permettre à Larossi Abballa de commettre son crime.

Les juges ont requis la mise en examen de Saad Rajraji et Charaf-Din Aberouz pour “association de malfaiteurs terroriste” criminelle, ne retenant pas à ce stade le crime de complicité d’assassinat. Le parquet a demandé qu’ils soient placés en détention provisoire, détaille un communiqué.

Le parquet anti-terroriste avait été saisi après la mort, le 13 juin, du commandant de police Jean-Baptiste Salvaing, tué par un assaillant qui l’attendait devant chez lui, et de sa compagne Jessica Schneider, une fonctionnaire de police dont le corps a été découvert au domicile du couple.

Leur enfant de trois ans a été retrouvé indemne à l’issue d’un assaut du Raid au cours duquel l’assassin présumé, Larossi Abballa, a été abattu.

Avec AFP et Reuters

Première publication : 18/06/2016

Le chef du Parti socialiste a lancé l’idée d’une primaire de la gauche de gouvernement en vue de la présidentielle de 2017. Le chef de l’État François Hollande serait prêt à jouer le jeu. Un exercice à double tranchant.

Après plusieurs mois de suspense, Jean-Christophe Cambadélis, le patron du Parti socialiste (PS) va proposer, samedi 18 juin, l’organisation, fin janvier, d’une primaire de la gauche de gouvernement en vue de la présidentielle de 2017.

Cette consultation, au format proche de la “primaire citoyenne” de 2011, pourrait se dérouler “les deux derniers week-ends de janvier 2017, si la primaire de toute la gauche était impossible en décembre”, a-t-il ajouté. Dans une interview au journal Libération, Jean-Christophe Cambadélis précise avoir informé de son initiative le président François Hollande et que, pour ce dernier, “le Parti socialiste se détermine comme il le souhaite”.

J’ai décidé de soumettre au Conseil national du #PS une primaire ouverte à #LaBAP si la primaire de toute la gauche était impossible.

— Jean-Chr. Cambadélis (@jccambadelis) 17 juin 2016

Selon certains proches du chef de l’État, celui-ci serait prêt à cet exercice. Il dira s’il est ou non candidat courant décembre. “Si je ne suis pas en mesure de remporter la primaire, comment pourrais-je espérer remporter la présidentielle ?”, leur a confié le chef de l’État, élu en 2012 après avoir remporté la primaire.

>> À lire sur France 24 : “Quatre Français sur cinq ne veulent pas que François Hollande se représente en 2017”

“Que le PS décide d’un calendrier, c’est tout à fait légitime, c’est de sa responsabilité. Le président, lui, préside et se prononcera en décembre”, a déclaré vendredi soir à l’AFP Stéphane Le Foll, porte-parole du gouvernement et proche du président. La primaire, c’est “un moyen de rassembler. C’est aussi un moyen de mesurer les nuances, interrogations, divergences… et de convaincre”, explique le chef de file du PS à Libération.

Soucieux que la compétition soit “loyale et représentative”, Jean-Christophe Cambadélis indique qu’une commission de suivi de la primaire “fera des propositions pour le mois de septembre” sur les conditions de son organisation.

Relégitimer le président ?

Proposée en janvier, toujours dans Libération, par un collectif d’intellectuels et d’écologistes, l’idée d’une primaire de toute la gauche a fait long feu : après Jean-Luc Mélenchon, qui avait immédiatement refusé d’y participer, le Parti communiste (PCF) et Europe-Écologie-Les Verts (EELV) l’ont également écartée lors de leurs congrès début juin.

“On nous a claqué la porte au nez, sans autre considération qu’une volonté punitive du PS”, déplore Jean-Christophe Cambadélis. Mais l’aile gauche du parti et des proches du président de la République comme du Premier ministre, Manuel Valls, poussaient ces derniers jours pour l’organisation d’une telle consultation, même restreinte au PS et à ses plus proches alliés, comme le prévoient d’ailleurs ses statuts.

>> À voir sur France 24 : “François Hollande continue de chuter dans les sondages”

“Ma conviction, c’est que s’il n’y a pas de primaire, on n’arrivera pas à faire l’union de la gauche […] Le risque, c’est qu’on passe la campagne à débattre entre nous”, expliquait par exemple sous couvert d’anonymat un proche de Manuel Valls. Pour un autre ténor du PS, la primaire permettra au président de la République de “purger son bilan” et de se “relégitimer”.

À l’inverse, de nombreux proches de François Hollande étaient a priori hostiles à cette idée, considérant qu’un président sortant n’a pas besoin de passer par une primaire et que s’y soumettre constituerait en soi un aveu de faiblesse.

Avec AFP

Première publication : 18/06/2016