Archive for November 3rd, 2016

Le rapporteur public de la cour administrative d’appel de Nantes a indiqué, vendredi, qu’elle demanderait l’annulation de deux des trois arrêtés préfectoraux autorisant le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes lors du procès en appel, lundi.

Les travaux de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, en Loire-Atlantique, seront-ils bientôt annulés ? Le rapporteur public de la cour administrative d’appel de Nantes, dont l’avis est généralement suivi, va demander, lundi 7 novembre, l’annulation d’arrêtés préfectoraux autorisant ces travaux, ont annoncé vendredi 4 novembre à l’AFP les parties.

La magistrate, qui développera son argumentation lors de l’audience prévue lundi après-midi, proposera à la cour, saisie par des opposants à ce projet controversé, d’annuler quatre arrêtés pris par le préfet de Loire-Atlantique en décembre 2013, liés aux aménagements hydrauliques et aux destructions d’espèces protégées, pour permettre la réalisation de la plateforme aéroportuaire et sa desserte routière, ont précisé ces mêmes sources.

Le sens des conclusions du rapporteur public, communiqué aux parties, est l’annulation des arrêtés dits “loi sur l’eau” et “espèces protégées”, pour incompatibilité ou non respect d’articles du code de l’environnement, ont-elles précisé.

La dérogation à la destruction et au transfert d’espèces protégées – une centaine ont été recensées sur le site prévu pour accueillir le nouvel aéroport nantais – est prévue par le Code de l’environnement, à condition que le projet soit d’intérêt public majeur, qu’il n’existe pas de solution alternative satisfaisante, et qu’il ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, de l’espèce dans son espace naturel.

“C’est un bon signe”

En première instance, le 17 juillet 2015, le tribunal administratif de Nantes avait rejeté les recours déposés par les opposants au projet de Notre-Dame-des-Landes, ouvrant ainsi la voie à la réalisation des travaux. La majeure partie des opposants avaient fait appel de ces jugements.

“C’est un bon signe, mais nous attendons les débats de l’audience de lundi et les arrêts que rendra la cour administrative d’appel”, qui doit être connue sous quinze jours, a réagi auprès de l’AFP Sébastien Le Briéro, l’un des avocats des requérants.

“On attend l’audience et la décision. Mais si c’est confirmé, et si les arrêtés sont annulés, les conditions pour une intervention ou un démarrage des travaux ne sont aucunement réunies”, a déclaré de son côté Thomas Dubreuil, autre avocat des associations requérantes.

Vieux de cinquante ans, relancé au début des années 2000, le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, déclaré d’utilité publique en 2008, est vivement combattu depuis une quinzaine d’années, à la fois sur le terrain et devant les tribunaux par ses opposants. La nouvelle infrastructure, située à une vingtaine de kilomètres au nord de Nantes, aurait dû initialement être inaugurée en 2017.

Avec AFP

Première publication : 04/11/2016

À moins de trois semaines de la primaire de la droite, la tension monte autour de l’organisation du vote. Anne Levade, présidente de la Haute autorité, chargée de veiller au respect des règles du scrutin, est confiante. Entretien.

À 46 ans, la juriste Anne Levade, présidente de la Haute autorité pour la primaire de la droite et du centre, a la lourde responsabilité de veiller au bon respect du scrutin, qui se tient les 20 et 27 novembre 2016. Nous avons interrogé cette professeure de droit sur les modalités et les risques de ce vote.

France 24 : Le mauvais souvenir de l’élection de la présidence de l’UMP en 2012 et l’intervention de la fameuse Cocoe (Commission d’organisation et de contrôle des opérations électorales de l’UMP) restent dans toutes les mémoires. Quelles sont les mesures de contrôle que vous avez prises pour éviter un nouveau psychodrame à droite ?

Anne Levade : Notre préoccupation au sein de la Haute autorité a été de coller au plus près des règles qui s’appliquent à toute élection nationale et non pas celles d’une élection interne à un parti. Certes, cette élection a certaines spécificités mais il n’y a aucune raison pour qu’il y ait davantage de problèmes que pour une élection nationale.

Nous avons un nombre conséquent de bureaux répartis sur l’ensemble du territoire. Ils seront organisés de la même manière que n’importe quel bureau de vote, avec la présence d’assesseurs et de représentants des candidats. Comme chaque élection nationale ou locale, les électeurs devront passer par un isoloir pour mettre leur bulletin dans une enveloppe avant de la glisser dans une urne. La seule différence tient dans le fait que les électeurs devront signer la charte de l’alternance, dans laquelle le votant doit affirmer partager les valeurs républicaines, et verser deux euros.

Nous n’avons pas de crainte particulière sur l’organisation et le respect des règles du scrutin. Les recours ou contestations font partie de toute élection. Nous n’excluons pas qu’il y ait, sur les 10 228 bureaux, des annulations de résultats parce qu’une irrégularité y a été avérée. Nulle part dans le monde une élection ne se déroule sans aucune contestation ponctuelle.

Il n’y aura tout de même pas de vote par procuration les 20 et 27 novembre, comme cela existe dans n’importe quelle élection républicaine. Et l’on sait que les procurations avaient été à l’origine des soupçons de fraude lors de l’élection interne de l’UMP de 2012…

L’interdiction de la procuration a fait l’objet d’un accord politique, inscrit dans la charte de la primaire par les partis politiques et les candidats. Cet accord de principe est dû à des raisons pratiques évidentes : nous n’avons pas les moyens de mettre en place, avec le ministère de l’Intérieur, un dispositif d’établissement des procurations établies dans les commissariats, les gendarmeries ou les mairies. Et nous n’avons pas non plus les moyens de mettre nous-mêmes en place ce genre de dispositif et de garantir leur régularité.

Comment s’effectueront le comptage des votes et la divulgation des résultats ?

Nous avons fait le choix d’un circuit court entre les bureaux de vote et la Haute autorité. Les résultats seront remontés par chaque président de bureau via une plateforme électronique et un centre d’appel téléphonique avec des dispositifs de contrôle mis en place à chaque étape. Nous avons, par ailleurs, opté pour une heure de fermeture commune. À partir de 19 h, tous les bureaux de vote seront clos et le dépouillement pourra avoir lieu.

Nous avons également fait le choix de mettre en ligne les résultats de la primaire en temps réel sur le site de la primaire dès lors que l’on aura un nombre significatif de suffrages. Les premiers résultats devraient raisonnablement être connus à partir de 20 h 30 dans les petits bureaux de vote où le dépouillement sera rapidement effectué. Les internautes pourront ainsi suivre l’arrivée des résultats au fur à et mesure de la soirée. Nous aurons vraisemblablement l’intégralité des remontées des bureaux de vote vers 23 h. Nous ne pourrons parler de résultats définitifs qu’après avoir étudié les éventuels recours.

Le recrutement des volontaires pour tenir les bureaux de vote a été laborieux. Où en êtes-vous à ce jour ?

C’est un processus de longue haleine que nous avons lancé au mois de juin. Nous avons le nombre d’assesseurs et de présidents de bureaux de vote suffisant pour les 20 et 27 novembre, à l’exception de quelques rares circonscriptions qui sont traditionnellement plus à gauche. Pour le reste, nous sommes prêts.

Les candidats pourront-ils faire campagne jusqu’à l’heure du vote ou seront-ils soumis à une réserve avant le scrutin ?

Là encore, nous avons choisi de nous aligner sur une élection nationale. Donc l’heure de clôture de la campagne officielle est prévue le vendredi précédant chacun des tours du scrutin à minuit pour laisser une période de latence. Nous repréciserons aux candidats et à leurs soutiens de ne pas prendre de positions politiques pendant ce temps pour que les électeurs puissent se rendre aux urnes l’esprit serein. Les médias seront également invités à respecter la même réserve. Le respect de ces règles est dans l’intérêt de tous. Mais il en va de la responsabilité de chacun…

À titre personnel, cette immersion dans le monde politique ne vous a-t-elle pas donné l’envie de goûter de plus près à la politique ? Surtout si la droite remporte cette élection…

À la tête de la présidence de la Haute autorité, je ne peux pas dire que j’ai goûté à la politique, mais juste à l’organisation d’une élection politique. Cette mission est une expérience extraordinaire, passionnante, prenante, très chronophage. Mais je ne l’ai pas acceptée avec des ambitions particulières. Je suis dans mon rôle de juriste et je ne nourris pas d’arrière-pensées pour la suite. Après la primaire, je vais retrouver ma vie d’universitaire, les amphithéâtres, les étudiants, les colloques dans lesquels j’interviens, les articles que j’ai un peu laissé de côté. J’ai une vie en dehors de cette primaire et la retrouver sera très bien.


Première publication : 04/11/2016

Une dizaine d’élus de Maurepas, dans les Yvelines, se sont opposés vendredi à la réquisition d’un gymnase de la ville pour accueillir des migrants évacués d’un campement parisien, protestant contre “les réquisitions sous 48 heures” de l’État.

À Maurepas, près de Versailles (Yvelines), une dizaine élus se sont opposés vendredi 4 novembre à l’accueil de migrants dans un gymnase de la ville, réquisitionné par la préfecture. Ils se sont rassemblés tôt le matin devant le bâtiment avec une banderole proclamant : “La solidarité nationale ne vaut que si elle est partagée par tous”.

Selon des sources concordantes, les migrants, évacués le jour même d’un campement parisien, ont finalement été orientés vers la salle des fêtes de cette ville de 19 000 habitants.

>> À lire sur France 24 : Après Calais, quel avenir pour les “mini-jungles” de Paris ?

“Cet été pendant quatre semaines, nous avons fait notre devoir républicain en accueillant des migrants dans le gymnase, peu fréquenté à cette période de l’année, et ça s’est parfaitement bien passé. Mais cette fois, l’État réquisitionne le même bâtiment sans concertation avec la municipalité et nous prévient au dernier moment”, a indiqué à l’AFP Thierry Gasteau, directeur de cabinet du maire

L’État doit “mieux s’organiser”

Selon lui, l’État doit “mieux s’organiser”, “cesser les réquisitions sous 48 heures” et aussi “faire ‘tourner la charge'”: à Saint-Quentin-en-Yvelines, non loin, il y a “des locaux qui sont vides et qui pourraient tout à fait accueillir” des migrants sans que cela “nuise aux habitants”, a-t-il estimé.

L’arrêté préfectoral, notifié jeudi soir à la municipalité, précise que le local initialement visé était réquisitionné “jusqu’au 18 novembre inclus”.

Plus de 3 800 migrants installés sur le campement parisien de Stalingrad ont été évacués vendredi, une opération inédite dans la capitale et menée dans la foulée du démantèlement de l’ex-“Jungle” de Calais.

Avce AFP

Première publication : 04/11/2016

Le Bataclan rouvrira le 12 novembre, veille de la date commémorative de l’attentat qui a fait 30 morts dans la salle de spectacle le 13 novembre 2015. Le chanteur Sting se produira pour l’occasion.

Le Bataclan rouvrira ses portes le 12 novembre avec un concert de Sting. La salle de concert parisienne était fermée depuis le 13 novembre dernier, jour de l’attaque dans laquelle avaient péri 90 personnes venues écouter un concert des Eagles of Death Metal.

La recette de la soirée du 12 novembre sera reversée aux associations Life For Paris et 13 Novembre : Fraternité et Verité, indique le site du chanteur britannique.

Au lendemain du concert de réouverture, une plaque sera apposée devant la salle de concert du 11e arrondissement de Paris, selon la chaîne d’information en continu. Des rescapés de l’attaque et des membres du groupe Eagles of Death Metal, qui jouait sur la scène du Bataclan le soir de la tuerie, pourraient assister à la cérémonie, selon BFMTV. Des informations non confirmées par le propriétaire de la salle vendredi matin.

“En rouvrant le Bataclan, nous avons deux tâches importantes à mener de front : commémorer et honorer ceux qui ont perdu la vie dans l’attaque de l’année dernière, et célébrer la musique et la vie que représente cette salle de spectacle mythique”, a déclaré sur son site Sting, qui s’était produit à ses débuts au Bataclan avec son groupe The Police.

Le chanteur britannique Pete Doherty, dont le concert du 16 novembre était le premier annoncé, puis Marianne Faithfull, Youssou Ndour, Tinariwen, Yael Naim et FFF se succèderont ensuite sur la scène du Bataclan.

Le 13 novembre 2015, 90 spectateurs avaient été tués par trois jihadistes pendant une interminable prise d’otages tandis que d’autres terroristes semaient la mort ailleurs dans Paris et aux abords du Stade de France. Au total 130 personnes avaient été tuées dans les pires attentats jamais commis en France.

Avec AFP

Première publication : 04/11/2016

Un campement de plus de 3 000 migrants dans le nord-est de Paris, entre les stations de métro Jaurès et Stalingrad, a commencé a être évacué dans le calme vendredi matin. Suivez la situation en direct sur notre liveblog.

Une opération d’évacuation d’ampleur est en cours à Paris. Plus de 3 000 migrants qui vivaient à même le sol entre les stations Stalingrad et Jaurès, dans le nord-est de la capitale, sont en train d’être évacués vers des centres d’accueil en Île-de-France ce vendredi 4 novembre.

  • Les évacuations ont commencé peu avant 6 heures du matin, dans le calme. Les migrants, pour la plupart soudanais, afghans ou éryhtréens, sont rassemblés avec leurs affaires et invités à monter dans des bus.
  • La ministre du Logement Emmanuelle Cosse est présente sur place, ainsi que le préfet d’Île-de-France Jean-François Carenco. Il a expliqué que près de 4 000 places avaient été libérées dans la région. Des gymnases seront également réquisitionnés.
  • Près de 600 membres des forces de l’ordre étaient mobilisés, selon la préfecture de police de Paris.
  • Évacué à plusieurs reprises, avec notamment deux évacuations record ces derniers mois, le 26 juillet (près de 2 500 mises à l’abri) et le 16 septembre (près de 2 100), le campement s’était reconstitué rapidement au cours des dernières semaines. Il s’était disséminé sur plusieurs centaines de mètres, sous le métro aérien entre les stations Jaurès et Stalingrad, près du canal Saint-Martin et surtout sur le terre plein de l’avenue de Flandres.

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Première publication : 04/11/2016

Les outsiders de la primaire de la droite ont été plus incisifs jeudi soir, en particulier à l’égard de Nicolas Sarkozy. Ce dernier a notamment dû défendre son bilan et s’est retrouvé isolé sur la question de l’alliance avec François Bayrou.

Au moins ce débat ne manquait pas de piquant. Les candidats à la primaire de la droite et du centre n’ont en effet pas retenu leurs flèches, jeudi 3 novembre, lors du deuxième des trois débats télévisés prévus avant le premier tour. Les échanges ont ainsi été plus vifs qu’au premier débat, avec presque systématiquement toujours la même cible : Nicolas Sarkozy.

Ce dernier a été contraint tout au long de la soirée de défendre son bilan, aussi bien de président de la République que de ministre de l’Intérieur. Les accords du Touquet, l’intervention militaire en Libye, la diminution des effectifs de police ou le Grenelle de l’environnement ont été ainsi évoqués par plusieurs candidats.

Dans la distribution des coups, Jean-François Copé s’est montré le plus actif, profitant de chaque occasion pour charger Nicolas Sarkozy, mais Nathalie Kosciusko-Morizet et Bruno Le Maire ne sont pas restés en reste. La première n’a pas manqué de souligner que l’ancien chef de l’État avait renié ses convictions sur l’écologie. Le second a rappelé à Nicolas Sarkozy qu’il avait promis en 2012 de se retirer de la vie politique en cas de défaite, offrant aux téléspectateurs une jolie passe d’armes.

>> À lire sur France 24 : “Primaire de la droite : les candidats planchent sur l’éducation”

“Je dis simplement, Nicolas, qu’avant la candidature de 2012 tu avais dit : ‘si je suis battu je ne reviendrai pas en politique’. Les mots ont un sens”, a lancé Bruno Le Maire.

“Si être battu c’était rédhibitoire, François Mitterrand n’aurait jamais été président de la République deux fois et Jacques Chirac non plus. On se serait passé de deux grandes personnalités. Commence d’abord par être élu, tu verras que c’est très difficile !”, a alors ironisé l’ancien président.

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Mais “Jacques Chirac et François Mitterrand n’ont pas été battus comme présidents sortants, ils ont été battus comme candidats”, a fini par répondre l’ancien ministre de l’Agriculture.

Compte tenu de ces rappels historiques, faut-il croire les candidats aujourd’hui ? Alain Juppé promet de ne faire qu’un seul mandat en cas d’élection et Nicolas Sarkozy a lui aussi affirmé jeudi soir qu’il ne se représenterait pas en 2022 s’il est élu en 2017.

Sarkozy isolé sur la question François Bayrou

L’ancien président de la République s’est également retrouvé isolé sur la question de l’alliance avec François Bayrou et le centre. Lui qui a fait de cette question un sujet majeur de la campagne de la primaire ces derniers jours, accusant Alain Juppé d’avoir promis “100 à 150 députés” au maire de Pau, coupable selon lui d’avoir fait élire François Hollande en 2012, n’est pas parvenu à entraîner les autres candidats sur ce terrain.

Alain Juppé s’est tout d’abord dit “très surpris par cette fixation sur le cas de M. Bayrou” et a répété son absence de “promesse” envers lui en cas de victoire en 2017. À ses côtés, plusieurs candidats ont déploré la place trop grande accordée à cette question.

>> À lire sur France 24 : “Primaire de la droite : Sarkozy ‘la vraie droite’ contre Juppé ‘le rassembleur'”

“Six millions de chômeurs, 100 % de dette, le totalitarisme islamique à nos portes” et le principal sujet de la campagne, “c’est le maire de Pau”, s’est indigné François Fillon. “Moi, là, ça fait plusieurs minutes que j’ai décroché du débat sur François Bayrou” a ironisé de son côté Nathalie Kosciusko-Morizet. “Ce serait plus crédible si tu n’avais pas fait l’ouverture à des ministres de gauche en 2007”, a enfin assené Bruno Le Maire.

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Mais ces quelques échanges à couteaux tirés, certes beaucoup plus nombreux que le 13 octobre lors du premier débat, ne doivent pas laisser croire que les sept candidats à la primaire de la droite et du centre sont en opposition sur tous les sujets. Bien au contraire. Tous sont plus ou moins tombés d’accord sur de nombreuses questions, que ce soit sur la légitime défense des policiers, sur la politique étrangère au Moyen-Orient ou sur le retour de l’autorité de l’enseignant à l’école.

Pas sûr, donc, que la soirée ait permis de changer la donne. Même sur la défensive, Nicolas Sarkozy a su parler à son électorat, tandis qu’Alain Juppé – presque totalement épargné par les attaques – et François Fillon ont semblé naviguer au-dessus de la mêlée, laissant volontiers Bruno Le Maire, Nathalie Kosciusko-Morizet et Jean-François Copé s’en prendre à l’ancien chef de l’État. Un scénario qui se reproduira probablement jeudi 17 novembre pour le troisième et dernier débat télévisé.

Première publication : 04/11/2016