Archive for November 22nd, 2016

Accusés de violences et outrages contre des policiers, deux frères d’Adama Traoré, le jeune homme de 24 ans décédé au cours de son arrestation en juillet à Beaumont-sur-Oise, ont été écroués dans l’attente de leur procès le 14 décembre.

Deux frères d’Adama Traoré, accusés de violences et outrages contre des policiers en marge du conseil municipal de Beaumont-sur-Oise, ont été écroués, mercredi 23 novembre, dans l’attente de leur procès le 14 décembre. Adama Traoré est mort le 19 juillet lors de son interpellation par des gendarmes. Qualifié de “bavure” policière par son entourage, le décès du jeune homme de 24 ans avait entraîné plusieurs nuits de violences à Beaumont-sur-Oise et dans les communes alentours.

Ses deux frères, Bagui, 25 ans, et Yssoufou, 22 ans, ont obtenu un délai pour préparer leur défense. Mais, dans l’attente de leur procès, la cour a décidé de les placer en détention provisoire “pour éviter qu’ils n’exercent des pressions sur les témoins appelés à être cités à l’audience” du 14 décembre.

La cour a suivi les réquisitions du procureur, qui avait demandé que les deux prévenus soient écroués, invoquant notamment le risque de nouveaux troubles à l’ordre public comme ceux qui s’étaient produits le 17 novembre en marge du conseil municipal de Beaumont-sur-Oise, dans le Val-d’Oise.

Enquête “totalement à charge”

Ce jour-là, la séance avait dû être levée après que des heurts eurent opposé des soutiens de la famille Traoré aux forces de l’ordre devant l’Hôtel de Ville. Bagui et Yssoufou Traoré, qui nient les faits, doivent répondre de violences, outrages et menaces sur huit personnes dépositaires de l’autorité publique.

>> À lire sur France 24 : “Deux mois après la mort d’Adama Traoré, toujours autant de questions”

Bagui Traoré, dont le casier judiciaire comporte 13 mentions et qui a déjà été incarcéré pour des vols avec violences, est notamment accusé d’avoir porté des coups au visage d’une policière, lui occasionnant un jour d’ITT.

Identifiés par des vidéos et des témoignages, les deux frères ont été interpellés cinq jours après les faits au terme d’une enquête “totalement à charge”, a dénoncé Me Noémie Saidi-Cottier, l’avocate de Bagui Traoré. “Il y a de nombreux témoignages et vidéos à exploiter”, a indiqué la défenseure, qui assure n’avoir pas “reconnu son client” sur les images versées au dossier.

“Instrumentalisation”

Présents en nombre à l’audience qui était gardée par un important dispositif policier, les membres de la famille et leurs soutiens ont quitté le tribunal dans le calme. “Ils disent qu’on ne voulait pas les laisser entrer mais je veux qu’on entende que la maire [de Beaumont-sur-Oise] “avait laissé entrer la grande sœur et la mère d’Adama Traoré”, a ajouté l’avocate des parties civiles qui s’insurge contre “l’instrumentalisation” de la mort du jeune homme.

Jeudi, les soutiens de la famille d’Adama Traoré voulaient exprimer leur mécontentement face à l’inscription à l’ordre du jour du conseil municipal d’un vote sur la prise en charge des frais de justice de la maire, Nathalie Groux. L’édile est régulièrement mise en cause par la famille qui lui reproche son manque d’empathie et son parti pris dans cette affaire.

Avec AFP

Première publication : 23/11/2016

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Donald Trump assure qu’il est impossible pour le président des États-Unis d’avoir des conflits d’intérêt. Ses multiples investissements à l’étranger soulèvent pourtant la question et les règles sont loin d’être claires en la matière.

Des conflits d’intérêt ? Où ça des conflits d’intérêt ? Le nouveau président des États-Unis et magnat de l’immobilier, Donald Trump, a balayé la question d’un revers de main, lors de son entretien avec les journalistes du New York Times, mardi 22 novembre.

Trump on his businesses/conflict q’s: “The law’s totally on my side, the president can’t have a conflict of interest.”

— Maggie Haberman (@maggieNYT) 22 novembre 2016

“La loi est de mon côté : le président ne peut pas avoir de conflit d’intérêt”, a-t-il assuré. L’homme d’affaires a même donné l’impression de s’étonner du peu de contraintes que sa nouvelle fonction politique lui imposait : “En théorie, je pourrai en toute légalité diriger parfaitement le pays tout en dirigeant parfaitement mes entreprises”.

Pourtant, lors du premier débat de la primaire républicaine en janvier, il avait martelé qu’il “ne s’occuperait pas de ses affaires car la seule chose qui [l]’importerait [une fois élu] serait notre pays”. Il avait même un plan bien ficelé pour compartimenter ses deux vies : à lui le pays, à ses enfants les affaires.

Éolienne vs golf

La question du mélange des genres est pourtant au cœur de l’actualité de cette période de transition politique. Lorsque Donald Trump avait reçu, peu après sa victoire électorale, le nationaliste britannique Nigel Farage, il lui avait assuré être opposé aux projets d’éoliennes en Écosse car elles gâchaient la vue depuis l’un de ses clubs de golf, raconte le quotidien britannique Financial Times. L’exemple peut sembler anodin mais il illustre la tendance de Donald Trump à ne pas perdre une occasion pour veiller sur ses investissements.

Il avait alors oublié de préciser que sa progéniture jouerait un rôle politique dans son équipe de transition. Trois de ses enfants – Ivanka, Donald Trump Jr et Eric – y participent… tout en assurant le bien-être économique de l’empire Trump. D’où des nouvelles accusations de potentiels conflits d’intérêt.

Le détail de la politique que le nouveau président va mener au Moyen-Orient est ainsi attendu avec grand intérêt : Ivanka Trump a qualifié, l’an dernier, cette région de “priorité numéro 1” pour la holding Trump International. En fait, c’est toute sa politique étrangère qui sera épluché au peigne fin par ceux qui aimeraient dénicher la petite bête. Au moins 111 sociétés de la galaxie Trump ont investi dans 18 pays, d’après un calcul du Washington Post.

Là encore, Donald Trump a voulu botter en touche, tentant une pirouette. “Si j’écoutais les critiques, je ne verrais plus jamais ma fille Ivanka”, s’est plaint le futur locataire de la Maison Blanche. Mais cet amour filial, que Donald Trump assure être économiquement désintéressé, risque néanmoins de lui poser des problèmes juridiques.

Washington a bien accepté des cadeaux

La situation légale du président/homme d’affaires est, en effet, moins simple qu’il veut bien le faire croire. Certes, la loi américaine sur les conflits d’intérêt exempt nommément le président en exercice de son champ d’application. Mais la Constitution est beaucoup moins claire à cet égard. Il existe une clause constitutionnelle, qui interdit à quiconque exerce “une fonction publique”, de recevoir des cadeaux ou tirer profit d’un “roi, prince ou État étranger”, sans l’accord du Parlement. Ce texte, dans son interprétation la plus large, concerne aussi les entreprises publiques.

Dans le cas de Donald Trump, le risque le plus pressant viendrait de la Chine, d’après le magazine Fortune. Au moins une de ses entreprises a, d’après le New York Times, reçu un prêt de la Banque de Chine (qui dépend de l’État). Si les termes du crédit – baisse des taux d’intérêt, étalement des échéances – venaient à être modifiés, cela pourrait être perçu comme un “cadeau” anticonstitutionnel.

Encore faut-il que cela s’applique réellement au président des États-Unis. Le juriste américain, Seth Barrett Tillman, n’y croit pas : cette clause, rédigée à l’époque de Georges W. Washington, n’a pas empêché le premier président de recevoir au moins deux cadeaux de puissances étrangères (dont la France), sans que personne n’y trouve rien à redire à l’époque. Pour cet expert, qui consacre à cette question une tribune dans le New York Times, la raison en est simple : le texte ne concernerait que les personnes nommées à un poste publique, alors que le président des États-Unis est élu.

Ce n’est pas l’avis de Donald J. Baron, un juge à la Cour d’appel de Boston qui a travaillé pour le département de la Justice pendant le premier mandat de Barack Obama. Il a estimé, dans un rapport de 2009 consacré à la question, qu’il n’y avait pas lieu de faire la distinction entre personnel nommé et élu. Le président, même s’il se trouve tout en haut de l’échelle administrative, exerce une fonction publique et doit, à ce titre, se soumettre à des règles évitant qu’il puisse être corrompu par une puissance étrangère.

Cette note avait été commandée à Donald J. Baron par Barack Obama, à une époque où son nom commençait à circuler pour le prix Nobel de la paix (qu’il a obtenu cette même année). Le président se demandait s’il pouvait accepter le prix car il était accompagné d’un chèque qui pouvait être assimilé à un “cadeau” d’un autre pays. Il avait fallu treize pages au juriste pour conclure que le président restait dans les clous de la légalité car le jury nommé par le comité Nobel (qui dépend pourtant de la Banque publique de Suède) était indépendant. Les contours de la règle sur le conflit d’intérêt demeurent donc encore largement flous et ouverts au débat. Une seule chose semble réellement sûre : Donald Trump peut accepter le prix nobel de la Paix… si on lui propose un jour.

Première publication : 23/11/2016

La proposition émise par Les Républicains de destituer François Hollande pour divulgation d’informations secrètes a été rejetée, mercredi, par le bureau de l’Assemblée nationale.

Le bureau de l’Assemblée nationale s’est majoritairement prononcé, mercredi 23 novembre, contre la destitution de François Hollande, proposée par le groupe Les Républicains, pour divulgation d’informations secrètes.

Par treize voix contre huit, et à main levée, la plus haute instance collégiale de l’Assemblée a jugé la proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour en vue d’une destitution non recevable.

À l’origine de cette procédure, le député LR, Pierre Lellouche, invoquait l’article 68 de la Constitution, lequel prévoit que le Président de la République peut être destitué “en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat”.

>> À voir : Davet, Lhomme : “Pour Hollande, c’était une bonne idée que notre livre sorte maintenant”

Pierre Lellouche visait les révélations et confidences contenues dans le livre des journalistes du Monde Gérard Davet et Fabrice Lhomme, “Un président ne devrait pas dire ça…”, fruit d’une soixantaine d’entretiens avec le chef de l’État. Le député accuse François Hollande de leur avoir fourni “en temps réel” des informations sur ses “décisions les plus secrètes en matière d’emploi de la force armée” et sur ses conversations avec des chefs d’État.

“Compromission de la défense nationale”

Il lui reproche aussi d’avoir détaillé des opérations de libération d’otages et admis avoir ordonné des opérations “homo” d’exécutions ciblées par les services spéciaux.

Le député LR dénonçait également le fait que le chef d’État a laissé les deux journalistes publier dans Le Monde un document secret défense sur la préparation d’un bombardement en Syrie, bombardement qui n’a finalement pas eu lieu.

Le parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire pour “compromission de la défense nationale” à la suite de cette publication de documents classifiés.

La destitution est prononcée par le Parlement constitué en Haute Cour. Présidée par le président de l’Assemblée, celle-ci statue dans un délai d’un mois à bulletins secrets et sa décision prend immédiatement effet.

Avec AFP et Reuters

Première publication : 23/11/2016

La ministre des Familles, de l’Enfance et des Droits des femmes, Laurence Rossignol, a présenté, mercredi, en Conseil des ministres le 5e plan interministériel “de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes”.

Mieux repérer les violences, mettre les victimes à l’abri… Le gouvernement français veut renforcer les moyens mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre les violences faites aux femmes, qui demeurent “massives”.

Ce 5e plan interministériel “de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes” (2017-2019) a été présenté par la ministre des Familles, de l’Enfance et des Droits des femmes Laurence Rossignol, mercredi 23 novembre, en Conseil des ministres.

Il renforcera les dispositifs existants (hébergement d’urgence des victimes, formation des professionnels …) et portera une attention particulière aux enfants témoins de violences familiales, aux jeunes femmes (victimes de cyber-sexisme notamment) et à celles vivant en milieu rural.

>> À voir : Mobilisation contre les violences faites aux femmes

Le gouvernement estime que des “progrès considérables” ont été réalisés. “Les violences faites aux femmes sont désormais mieux connues et davantage dénoncées. La tolérance sociale diminue”.

Néanmoins, les violences demeurent “massives” et il faut donc redoubler d’efforts : alors que le budget du 4e plan (2014-2016) était passé à 66 millions d’euros sur trois ans, selon les engagements du gouvernement, celui-ci sera doté de 125 à 140 millions d’euros pour une centaine de mesures, selon les premiers éléments consultés par l’AFP.

.@laurossignol “Il y a 200 000 femmes victimes de violences par an : on en connait tous une. Il faut libérer la parole”

— Ministère FEDDF (@Min_FEDDF) 22 novembre 2016

Pour voir les images sur votre smartphone ou tablette, cliquez ici.

Ceci correspond aux demandes du Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE), qui a jugé le bilan du précédent plan “globalement satisfaisant”, mais a préconisé un effort financier de 100 millions d’euros. Le coût des seules violences au sein du couple a été estimé à 3,6 milliards d’euros pour l’année 2012, rappelle le HCE.

En France, une femme meurt tous les trois jours à cause de violences

Chaque année, 223 000 femmes sont victimes de violences conjugales, et 84 000 sont victimes de viol ou tentative de viol mais “trop peu d’entre elles déposent plainte”, souligne le ministère des Droits des femmes. En 2015, 122 femmes sont décédées, victimes de leurs conjoints, compagnons ou “ex”, soit une tous les trois jours.

Selon le ministère, 1 550 nouvelles places d’hébergement dédiées aux femmes victimes ont été créées depuis 2014, soit 94 % de l’objectif fixé pour 2017 (1 650 nouvelles places).

>> À voir : La Maison des femmes, un lieu unique pour les femmes en détresse

Dans le nouveau plan, 350 nouvelles places doivent être créées pour arriver à 2 000, dont 100 spécialisées dans la prise en charge des 18-25 ans. Les dispositifs de protection (éviction du conjoint violent, ordonnances de protection) seront “davantage et mieux mobilisés”.

En outre, 530 “téléphones grand danger” (avec une touche préprogrammée pour alerter les forces de l’ordre) ont été distribués et plus de 300 000 professionnels (médecins, policiers, sapeurs-pompiers, travailleurs sociaux…) formés. Le 3919, ligne d’appel national pour femmes victimes de violences, reçoit 50 000 appels par an en moyenne.

Des “bons taxis” expérimentés dans 25 départements

Tous ces dispositifs vont être “consolidés”, et le dispositif d’intervenants sociaux dans les commissariats et gendarmeries sera renforcé. Selon le bilan du HCE, 13 départements en restaient dépourvus fin 2015.

Alors que 143 000 enfants vivent dans un foyer où une femme a déclaré être victime de violences, la prise en charge des femmes victimes et des enfants “doit être mieux articulée”.

Dans les cas de séparation du couple, la médiation familiale sera par exemple proscrite pour fixer l’exercice de l’autorité parentale, pour éviter que le conjoint violent n’impose ses choix. Des “espaces de rencontres protégés” entre enfants et pères violents seront expérimentés en Seine-Saint-Denis.

#violencesfaitesauxfemmes Journée Internationale contre les violences faites aux femmes pic.twitter.com/iTDcDHwJwA

— Prefecture 94 (@Prefet94) 22 novembre 2016

Les jeunes femmes étant davantage exposées au cyber-sexisme (harcèlement en ligne, diffusion de photos à caractère intime), un guide sera publié pour les aider à connaître les voies de recours juridiques.

Pour les femmes vivant en milieu rural, où les dispositifs peuvent être moins nombreux et moins accessibles, des “bons taxis” seront notamment expérimentés dans 25 départements.

Dans la prolongation du plan d’action contre le sexisme annoncé en septembre, des campagnes seront par ailleurs menées pour déconstruire les stéréotypes, qui “constituent le terreau des violences faites aux femmes”.

Avec AFP

Première publication : 23/11/2016

Les Républicains peuvent se réjouir de la très forte participation pour le premier tour de la primaire de la droite. Huit millions d’euros ont été engrangés dès le premier tour du scrutin. Un beau jackpot pour le vainqueur à venir.

Bonne nouvelle : la participation importante devrait permettre de financer la #PrimaireDroite et de rembourser les @lesRepublicains

— Daniel Fasquelle (@DFasquelle) 20 novembre 2016

Le premier tour de la primaire de la droite sonne comme une belle opération pour le parti Les Républicains, avec quatre millions d’électeurs qui se sont mobilisés, dimanche 20 novembre. Avec cette forte participation et moyennant deux euros perçus par votant, la Haute Autorité de la primaire a déjà engrangé plus de 8 millions d’euros.

Peut-elle espérer autant pour le second tour ? “Il est difficile d’apprécier le nombre d’électeurs qui se rendront aux urnes dimanche prochain”, explique à France 24 la présidente de la Haute autorité Anne Levade. Seul point de comparaison : le second tour de la primaire de la gauche organisé en 2011 avait attiré 200 000 votants de plus qu’au premier tour, soit 2,9 millions d’électeurs. “Pourquoi pas un schéma comparable ?”, avance Anne Levade, ce qui permettrait ainsi de doubler la cagnotte.

Un jackpot pour le candidat désigné



Au total, plus 16 millions d’euros pourraient donc être amassés lors de cette primaire. Une manne financière non négligeable mais dont la répartition a été clairement définie dans une charte par la Haute Autorité de la primaire. Dans un premier temps, l’argent servira à couvrir les frais d’organisation du scrutin, estimés entre 6 et 9 millions d’euros, rappelle la présidente.

La somme restante, qui pourrait s’élever à 7 millions d’euros, sera reversée à “la campagne présidentielle du candidat désigné”, comme le stipule la charte. Un beau jackpot pour le vainqueur de la primaire qui se lancera dans la campagne présidentielle, d’autant que le parti Les Républicains lui donnera cinq millions d’euros.

Le candidat de la droite pourrait ainsi ne rien avoir à débourser pour sa campagne présidentielle : s’il accède au second tour, ses frais (qui sont plafonnées à 21,5 millions d’euros dans le cadre de la campagne présidentielle), seront remboursés à hauteur de 11 millions d’euros.


Première publication : 23/11/2016

Alain Juppé a multiplié, mardi, les attaques à l’encontre de François Fillon, lui demandant de clarifier sa position sur l’avortement, l’accusant d’être soutenu par l’extrême droite et mettant en cause son programme économique “brutal”.

Jusqu’où ira l’escalade avant le deuxième tour de la primaire de la droite et du centre ? Après ses attaques de la matinée du mardi 22 novembre sur l’avortement, Alain Juppé a dénoncé dans la soirée, lors d’un meeting à Toulouse, les “soutiens d’extrême droite” se portant sur François Fillon et son programme économique “brutal”, pourtant pleinement assumé par son adversaire.

Son équipe a cité en particulier le maire d’Orange, Jacques Bompard, et Carl Lang, ancien secrétaire général du Front national et président du Parti de la France, qui a souhaité “confirmer au deuxième tour le rejet d’Alain Juppé”. Mais Carl Lang a précisé à l’AFP qu’il n’entendait pas voter au second tour. Un autre groupe d’extrême droite, Riposte laïque, a lancé un appel contre le maire de Bordeaux : “Pour contrer le vote musulman, votons Fillon en masse !”.

>> À voir : Fillon-Juppé : programme contre programme

Plus tôt dans la journée, Alain Juppé avait appelé son adversaire à “clarifier” sa position sur l’avortement. Le grand gagnant du premier tour et désormais favori des sondages avait en effet affirmé, il y a quelques mois, que “philosophiquement et compte tenu de (sa) foi personnelle”, il ne pouvait pas “approuver l’avortement”, tout en répétant depuis lors qu’il ne reviendrait pas sur la loi.

L’IVG est un droit fondamental, durement acquis par les femmes. #AJToulouse

— Alain Juppé (@alainjuppe) 22 novembre 2016

Pour voir les images sur votre smartphone ou tablette, cliquez ici.

C’est notamment sur ce point qu’il a reçu le soutien du président du parti démocrate chrétien, Jean-Frédéric Poisson. François Fillon lui a assuré, dans une lettre publiée par Le Figaro, qu’il “partage totalement” sa volonté de replacer “au cœur des politiques publiques”, “la politique familiale” et “l’accueil de la vie”, sans évoquer explicitement l’avortement.

>> À lire : Alain Juppé peut-il refaire le coup de Chirac en 1995 ?

Alain Juppé (28,5 %), seize points derrière François Fillon (44,1 %) selon les résultats toujours provisoires au premier tour de la primaire, est bien décidé à mettre “toute la gomme”, selon son expression, pour rattraper son retard d’ici dimanche.

“Je trouve singulièrement piquant qu’on m’accuse d’être droit dans mes bottes”

Mardi, il a également dénoncé les “attaques personnelles ignominieuses” et la “campagne dégueulasse” émanant des réseaux sociaux le baptisant “Ali Juppé, grand mufti de Bordeaux”.

Enfin le maire de Bordeaux a attaqué “la brutalité” du programme économique “mal étudié” et qui n’a “pas de sens” de son adversaire, notamment les suppressions de 500 000 postes de fonctionnaires.

>> À lire : Poutinophile et ‘souverainiste : la politique étrangère selon Fillon

Son allié François Bayrou, qui n’exclut pas de défendre son propre projet en cas de défaite d’Alain Juppé, lui a fait écho sur ce thème : “Ce qui me frappe, c’est la brutalité du programme de François Fillon. Et je ne crois pas que la France ait besoin de brutalité”, a-t-il dit à l’AFP.

Il faut s’interroger sur une campagne de dénigrement qui ne reprend que des arguments de gauche. Nous ne voulons pas faire gagner la gauche.

— François Fillon (@FrancoisFillon) 22 novembre 2016

Mais François Fillon s’est affiché sans complexe à cet égard. “Je trouve singulièrement piquant qu’on m’accuse d’être droit dans mes bottes”, s’est-il même amusé devant des milliers de partisans réunis en banlieue lyonnaise, dans une allusion transparente à la fermeté d’Alain Juppé, alors Premier ministre, face aux manifestations contre sa politique sociale dans les années 1990.

“Si on n’est pas radical maintenant, je me demande quand on le sera ? Je lui réponds que si on ne prend pas tous les risques maintenant, je me demande quand on les prendra ?”, a-t-il lancé.


Avec AFP

Première publication : 23/11/2016